mercredi 29 juillet 2009

Usines a gaz

La taxe carbone ou contribution climat énergie tourne à l'usine à gaz comme le titre avec raison Libération d'aujourd'hui (le jeu de mots est pertinent). Nous ne disserterons pas ici sur ce sujet éminemment complexe, nous contentant d'une remarque en passant à propos du barème kilométrique applicable aux travailleurs indépendants (dont votre serviteur) dans le cadre de ce qu'on appelle les BNC (Bénéfices Non Commerciaux).


Lorsqu'un professionnel indépendant utilise son véhicule personnel pour effectuer des trajets professionnels, il peut déduire une charge forfaitaire calculée à partir d'un barème. Or celui-ci se révèle bien peu écologique puisqu'il croît fortement selon la puissance du véhicule. Exemple.


Vous roulez dans un énorme 4x4 rejetant quelque chose comme 300 grammes de CO2 par kilomètre, consommant une quinzaine de litres aux 100 et d'une puissance administrative dépassant les 13 CV fiscaux. Certes, vous avez dû payer un malus de 2600 € à l'achat. Soyez rassuré cependant, la déduction fiscale en termes de charges sera avantageuse. Si vous avez parcouru 10000 km à titre professionnel, vous pourrez en effet déduire 5600 € de frais.
10000 x 0,424 = 4240 + 1363 = 5603.


En revanche, si vous êtes un professionnel “écolo” préférant se plier en deux dans une Smart de 3 CV fiscaux, consommant 4 litres aux 100 et rejetant 88 grammes de CO2 par kilomètre, soit trois fois moins que le “monstre” précité, voici votre traitement fiscal. Un bonus de 1000 € à l'achat et, toujours pour 10000 kilomètres parcourus dans l'année, une déduction ramenée à seulement 3100 €.
10000 x 0,232 = 2320 + 778 = 3098.

Ne serait-il pas plus logique de n'appliquer qu'un seul et unique barème afin d'avantager les comportements dits “vertueux” ? Situé au milieu de la fourchette, il accorderait une “prime” aux véhicules les moins polluants et une sorte de malus aux plus producteurs de CO2.

Cet exemple parmi d'autres montre que notre usine à gaz fiscale gagnerait à être considérablement simplifiée. Plutôt que d'empiler un nombre considérable de taxes, bonus, déductions et autres niches fiscales, au risque d'une illisibilité et d'une inefficacité totales, mieux vaudrait simplifier et recentrer.

Ce n'est pas dans l'air du temps – peut-être parce que, pollué, il altère l'intelligence.

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